
wedding designer & Design floral
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 — CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent les prestations de décoration, design floral, scénographie, coordination convenue au devis et location de matériel proposées par Sam fée déco, représentée par Samantha PONTURO, 12 rue de la Grange, 91330 Yerres. Contact : samfeedeco@gmail.com.
Les prestations, la date, le lieu, les quantités, les prix et les délais sont précisés dans le devis ou contrat remis au client avec les CGV avant son engagement. Leur acceptation résulte de la signature du devis ou du contrat qui les vise. Le client en reçoit un exemplaire sur support durable. Les conditions particulières expressément convenues prévalent, sous réserve des dispositions légales impératives. La version acceptée à la commande reste applicable à celle-ci ; une modification du site ne modifie pas les contrats déjà conclus. Les dispositions réservées aux consommateurs s’appliquent aux clients concernés par la loi.
ARTICLE 2 — DEVIS ET RÉSERVATION
Une sélection dans le catalogue ou une demande de devis ne constitue ni une commande ferme ni une réservation de matériel ou de date. Sam fée déco vérifie les disponibilités et adresse une proposition détaillée. Le minimum de commande pour la location est de 80 € de matériel, hors livraison, installation et autres prestations.
La réservation est confirmée par écrit après acceptation du devis et des CGV et réception de l’acompte prévu, sous réserve des délais légaux interdisant certains encaissements. Le devis indique sa durée de validité. Une prestation non mentionnée n’est pas comprise dans le prix ; tout ajout fait l’objet d’un accord écrit préalable.
ARTICLE 3 — PRIX, ACOMPTE ET PAIEMENT AVANT INSTALLATION
Les prix sont exprimés en euros et le devis précise le montant total à payer, le régime de TVA applicable, les frais et les échéances. Sauf conditions particulières au devis, un acompte de 50 % est prévu à la réservation et le solde est exigible 30 jours avant l’événement. Ces versements sont des acomptes et non des arrhes, sans préjudice du droit de rétractation applicable. Pour une réservation à moins de 30 jours, notamment sous 48 heures, le devis fixe expressément les échéances adaptées avant installation.
Le règlement intégral du prix convenu doit être reçu à l’échéance prévue au devis et, en tout état de cause, avant le début de l’installation, sous réserve des règles légales impératives. Aucun paiement après le mariage n’est prévu, sauf accord écrit de Sam fée déco.
À défaut de règlement à l’échéance, Sam fée déco adresse au client une mise en demeure écrite précisant le montant restant dû, le délai de régularisation et la suspension annoncée de l’installation en l’absence de paiement. Si le défaut de paiement persiste, Sam fée déco peut suspendre la livraison et l’installation, y compris le jour J, dans les conditions de l’article 1219 du Code civil. L’exercice de ce droit reste proportionné à l’importance du manquement. La reprise suppose la régularisation et la possibilité matérielle d’intervenir dans les horaires disponibles.
La suspension ne vaut pas conservation automatique de toutes les sommes versées. Les conséquences financières sont déterminées selon le contrat, les prestations réalisées et les règles applicables.
Pour un contrat conclu hors établissement, aucun paiement ne peut en principe être reçu avant l’expiration du délai légal de sept jours, sauf exception légalement applicable. Une réservation urgente ne supprime pas cette règle. Les frais de recouvrement ne sont mis à la charge du client que dans les conditions autorisées par la loi.
ARTICLE 4 — PRÉPARATION, ACCÈS ET INSTALLATION
Le client communique les informations nécessaires : adresse et interlocuteur du lieu, accès, stationnement, escaliers, contraintes techniques, horaires autorisés, plan de salle et règles de sécurité. Il organise avec le lieu les autorisations nécessaires et la disponibilité des espaces. Les tables, chaises et nappes doivent être disposées avant l’arrivée de l’équipe lorsque la prestation ne comprend pas leur installation.
Les horaires de montage et de démontage sont convenus au devis. Sauf accord différent, le démontage intervient le lendemain entre 9 h et 18 h. Une intervention de nuit, une attente ou une manutention supplémentaire ne donne lieu à supplément que si son prix ou son mode de calcul a été communiqué et accepté. Les frais de déplacement, livraison, repas et hébergement éventuellement nécessaires sont détaillés au devis avant engagement.
Le matériel fourni par le client et les tâches supplémentaires ne sont pris en charge que s’ils sont expressément inclus. Les modalités de retrait des bouquets et accessoires floraux sont convenues avant l’événement. Un retard ou une contrainte imputable au client ou au lieu fait l’objet d’une recherche de solution ; ses conséquences ne sont facturées que sur une base contractuelle justifiée.
ARTICLE 5 — MÉTÉO ET SÉCURITÉ DES DÉCORS
Pour toute installation extérieure, le client et Sam fée déco prévoient avec le lieu une solution de repli adaptée et les conditions de sa mise en œuvre. Le vent, la pluie, la chaleur, l’humidité, la stabilité du sol et les possibilités de fixation sont pris en compte. Une demande esthétique ne peut imposer une installation dangereuse.
Sam fée déco peut refuser, adapter, différer ou interrompre une installation, ou démonter un élément, lorsqu’un risque réel pour les personnes ou le matériel ne peut être raisonnablement maîtrisé. Le client est informé des raisons et, lorsque cela est possible, d’une solution de remplacement. Aucun supplément n’est imposé sans accord préalable.
Le client respecte les consignes transmises et veille à ce que les structures ne soient ni déplacées, ni escaladées, ni modifiées sans accord. Les conséquences financières d’une adaptation ou d’une impossibilité sont déterminées selon les prestations réalisées, la cause de l’empêchement et les règles applicables. La météo n’est pas automatiquement un cas de force majeure et cette clause n’exonère pas Sam fée déco de ses propres fautes, de son devoir de conseil ou de la sécurité de son installation.
ARTICLE 6 — FLEURS, PERSONNALISATION ET LOCATION
Les fleurs et végétaux sont des produits naturels : leurs nuances, dimensions et formes peuvent varier. Les inspirations et photographies définissent un univers, sans promettre une reproduction à l’identique. En cas d’indisponibilité, une alternative cohérente est proposée ; une modification d’une caractéristique essentielle convenue requiert l’accord du client. Les indications de conservation doivent être respectées.
Les fleurs fraîches vendues restent au client. Les vases, structures, meubles, contenants et autres éléments loués demeurent la propriété de Sam fée déco. Le devis distingue les éléments vendus, personnalisés et loués. Le mobilier ancien peut présenter une patine et des traces d’usage annoncées, qui ne constituent pas une dégradation imputable au client.
La durée de location, le retrait, le retour, les consignes de transport, de nettoyage et de stockage ainsi que le montant du dépôt de garantie sont précisés au devis. Un état du matériel et un inventaire sont établis au départ et au retour, contradictoirement lorsque cela est possible. Les anomalies doivent être signalées rapidement avec des éléments utiles ; cette demande ne limite pas les droits légaux du client.
Le client répond des pertes ou détériorations qui lui sont imputables pendant la période où le matériel lui est confié. L’usure normale, les défauts préexistants et les dommages imputables à Sam fée déco sont exclus. Toute retenue sur le dépôt de garantie est expliquée et justifiée par les éléments de constat et le coût de réparation ou de remplacement approprié, tenant compte de l’état antérieur. Le dépôt n’est pas intégralement acquis en cas de simple retard ou de dommage partiel. Le solde non contesté est restitué dans le délai indiqué au devis.
ARTICLE 7 — MODIFICATIONS, REPORT ET ANNULATION
Toute modification est demandée par écrit et fait l’objet d’un accord précisant son incidence sur le prix et les délais. Les ajustements de centres de table peuvent être étudiés jusqu’à un mois avant l’événement, selon les disponibilités et les engagements déjà pris. Aucun prix nouveau n’est appliqué unilatéralement.
Un report dépend de la disponibilité de la nouvelle date et d’un accord écrit sur ses conséquences. À défaut d’accord, les règles d’annulation s’appliquent, sous réserve de la rétractation, de la force majeure et des autres droits légaux.
Hors exercice d’un droit légal, une annulation à l’initiative du client peut donner lieu à l’indemnisation du préjudice effectivement subi et justifié par Sam fée déco, notamment le travail réalisé et les engagements non récupérables, en tenant compte des économies et des sommes récupérées. Il n’y a ni double indemnisation ni conservation automatiquement irréductible de l’intégralité du prix. Un éventuel barème particulier doit être communiqué et accepté avant la commande et demeure soumis aux règles sur les clauses abusives et au pouvoir du juge.
Si Sam fée déco ne peut exécuter ses engagements, elle informe le client sans délai et recherche une solution. Un remplacement par un autre prestataire requiert l’accord du client. Les remboursements et éventuelles indemnités sont déterminés selon les règles applicables, sans limitation automatique au seul acompte.
ARTICLE 8 — RÉTRACTATION ET RÉSERVATIONS URGENTES
Lorsqu’un consommateur conclut un contrat à distance ou hors établissement, il dispose en principe de 14 jours pour se rétracter sans motif. Le délai court à compter de la conclusion du contrat pour une prestation de services et de la réception du bien pour une vente de biens, selon les modalités légales. Il n’existe pas de droit général de rétractation pour un contrat conclu dans l’établissement.
La rétractation peut être notifiée avant l’expiration du délai par une déclaration dénuée d’ambiguïté, notamment à samfeedeco@gmail.com ou à Sam fée déco, Samantha PONTURO, 12 rue de la Grange, 91330 Yerres. Le formulaire ci-dessous peut être utilisé, sans obligation de lettre recommandée. Les remboursements dus sont effectués dans les 14 jours suivant l’information de la rétractation, selon les règles légales ; pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du bien ou preuve de son expédition. Les biens concernés doivent être renvoyés dans les 14 jours suivant la notification ; les frais directs de retour restent à la charge du client si celui-ci en a été préalablement informé. Pour un bien ne pouvant être renvoyé par la poste, le coût de retour est indiqué avant la commande.
Pour commencer une prestation avant la fin des 14 jours, y compris pour un événement prévu sous 48 heures, Sam fée déco recueille la demande expresse du client sur un support durable avant le commencement. Si le client se rétracte après ce démarrage, il ne doit que le montant proportionnel au service effectivement fourni jusqu’à sa notification, à condition que la demande expresse et l’information légale requise aient été recueillies et fournies.
Le droit de rétractation n’est perdu pour une prestation payante entièrement exécutée avant la fin du délai que si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur et sa reconnaissance de la perte de ce droit une fois la prestation entièrement exécutée. Un simple début de préparation ou la seule signature des CGV ne suffit pas. Lorsque le contrat comprend le démontage, celui-ci doit aussi être achevé pour considérer la prestation comme entièrement exécutée.
Les exceptions légales concernant notamment les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés et les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ne s’appliquent qu’aux biens qui remplissent effectivement ces critères, annoncés avant la commande. Elles ne suppriment pas globalement le droit de rétractation sur l’ensemble des prestations de décoration. La seule fixation d’une date d’événement ne vaut pas renonciation.
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
À adresser uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat : Sam fée déco — Samantha PONTURO — 12 rue de la Grange, 91330 Yerres — samfeedeco@gmail.com.
Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*) / reçu le (*) :
Nom du/des consommateur(s) :
Adresse du/des consommateur(s) :
Signature du/des consommateur(s), uniquement en cas de notification sur papier :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
ARTICLE 9 — RESPONSABILITÉ ET FORCE MAJEURE
Sam fée déco répond de la bonne exécution des prestations qu’elle s’engage à fournir, conformément au contrat et à la loi. Le client respecte ses propres engagements et les consignes communiquées. Chacun répond des dommages qui lui sont légalement imputables. Aucune clause n’exclut les garanties légales applicables aux biens vendus ni la responsabilité que la loi interdit d’exclure ou de limiter.
Les prestations contractées directement par le client auprès de tiers relèvent de leurs contrats respectifs, sans exonérer Sam fée déco d’une faute dans sa propre mission de conseil ou de coordination. Les sous-traitants auxquels Sam fée déco fait appel pour ses engagements ne permettent pas une exonération générale.
La force majeure s’apprécie selon l’article 1218 du Code civil : un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêchant l’exécution. La partie concernée avertit l’autre et justifie l’empêchement. La suspension ou la résolution du contrat et les restitutions éventuelles suivent les règles légales ; une panne, un embouteillage ou une intempérie ne constitue pas automatiquement un tel cas.
ARTICLE 10 — PHOTOGRAPHIES ET DROIT À L’IMAGE
Sam fée déco souhaite valoriser ses réalisations, notamment au moyen de photographies des décors et des mariés dans leur décor. Pour toute personne reconnaissable, une autorisation écrite, expresse et facultative est recueillie avant diffusion. Elle précise les images ou l’événement concernés, la finalité de présentation et de promotion du travail de Sam fée déco, les supports autorisés et la durée de diffusion. Les supports peuvent inclure le site www.samfeedeco.fr et les réseaux sociaux de Sam fée déco, accessibles au public, ainsi que les supports imprimés expressément acceptés.
Cette rubrique fait partie des CGV, mais leur acceptation générale ne vaut pas, à elle seule, autorisation d’image. Chaque personne reconnaissable donne son propre accord ; un marié ne consent pas automatiquement pour l’autre ni pour les invités. Le refus est sans incidence sur la prestation ou son prix. L’envoi d’une photographie ne vaut pas à lui seul autorisation de publication. Aucune durée illimitée ni autorisation de tous usages n’est présumée.
Les photographies de décors sans personne identifiable sont utilisées dans le respect de la vie privée, des informations personnelles visibles et des droits d’auteur. Pour les clichés réalisés par un photographe, son autorisation d’exploitation doit également être vérifiée et le crédit convenu respecté. Toute demande concernant une publication ou le retrait d’un consentement peut être adressée à samfeedeco@gmail.com ; les utilisations futures et les supports sous le contrôle de Sam fée déco sont traités conformément aux droits applicables.
ARTICLE 11 — DONNÉES PERSONNELLES
Les données nécessaires à la demande de devis, à la préparation, à l’exécution et au suivi de la commande sont traitées pour ces finalités et les obligations légales associées. Les informations relatives aux traitements, destinataires, durées de conservation et droits figurent dans la politique de confidentialité du site. Le client peut exercer ses droits auprès de samfeedeco@gmail.com et adresser une réclamation à la CNIL. Les usages publicitaires de photographies reconnaissables restent soumis à l’autorisation prévue à l’article 10.
ARTICLE 12 — RÉCLAMATIONS ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Toute réclamation peut être adressée à samfeedeco@gmail.com ou par courrier à Sam fée déco, Samantha PONTURO, 12 rue de la Grange, 91330 Yerres, avec les références de la commande et les éléments utiles. Aucun délai de huit jours ne prive le client de ses droits légaux. Les parties recherchent une solution amiable.
Le consommateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dans les conditions légales, après une réclamation écrite préalable non résolue. Les coordonnées du médiateur compétent doivent être communiquées au consommateur.
Le contrat est soumis au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives qui lui sont applicables. À défaut de solution amiable, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles légales. Aucune compétence exclusive au tribunal du siège de Sam fée déco n’est imposée au consommateur.
ARTICLE 13 — FRAIS ENGAGÉS POUR L’ÉVÉNEMENT
En complément des articles 3 et 7, lorsqu’une annulation imputable au client ou une inexécution de ses obligations ouvre droit à réparation, le préjudice justifié de Sam fée déco peut comprendre les fleurs et fournitures spécialement commandées pour l’événement et non récupérables, les créations personnalisées déjà réalisées, le travail de préparation effectué ainsi que les engagements fermes envers des freelances, sous-traitants, loueurs ou transporteurs qui ne peuvent être annulés sans frais. Ces dépenses peuvent exister avant l’installation et même si celle-ci n’a finalement pas lieu.
Un décompte détaillé est établi avec les justificatifs utiles, en tenant compte des remboursements obtenus, des frais évités, des possibilités de réemploi ou de revente et des sommes déjà versées. Aucun poste n’est indemnisé deux fois. Cette disposition ne transforme pas l’exercice régulier d’un droit de rétractation en annulation fautive et ne rend pas automatiquement exigible l’intégralité du prix d’une prestation non exécutée.
ARTICLE 14 — COOPÉRATION, SÉCURITÉ ET FIN DE LA COLLABORATION
Les parties s’engagent à échanger de bonne foi et dans le respect des personnes. Les demandes dépassant le devis nécessitent un accord écrit ; le refus par Sam fée déco d’effectuer gratuitement des prestations supplémentaires ne modifie pas ses obligations initiales. Un désaccord esthétique, des demandes légitimes ou une relation devenue difficile ne permettent pas, à eux seuls, une rupture sans conséquence financière.
En présence de menaces, violences ou d’un danger réel pour l’équipe, Sam fée déco peut prendre les mesures immédiates nécessaires à la sécurité des personnes et en informe le client. La poursuite ou la fin du contrat est ensuite appréciée selon les faits et les règles applicables.
En cas de manquement contractuel suffisamment grave, la partie lésée peut mettre fin au contrat dans les conditions des articles 1224 et 1226 du Code civil. Sauf urgence ou autre dispense légalement admise, une mise en demeure préalable indique le manquement, un délai raisonnable pour y remédier et le risque de résolution. Si le manquement persiste, la résolution est notifiée avec ses motifs. La partie qui l’invoque doit pouvoir en justifier le bien-fondé ; le client conserve le droit de la contester.
Les remboursements, prestations déjà exécutées et éventuelles indemnités sont déterminés selon les circonstances et la loi. Aucune conservation automatique de l’acompte n’est prévue du seul fait que Sam fée déco met fin à la collaboration. Les parties peuvent également convenir d’une séparation amiable écrite précisant la date de fin, les éléments remis, les sommes dues et les remboursements.